Marque renouvelée - Marque en vigueur

DAME DE PIEGROS
SCEA DES DOMAINES FABRE, SCEA

Numéro de dépôt :
1613896
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
24/11/2029
DAME DE PIEGROS de DES DOMAINES FABRE

Présentation de la marque DAME DE PIEGROS

Déposée le 24 novembre 1989 par DES DOMAINES FABRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DAME DE PIEGROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DES DOMAINES FABRETODO domicilié(e) CHATEAU DE L AUMERADE - 83390 - PIERREFEU-DU-VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 937 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES DOMAINES FABRE, M. GRIMALDI VINCENT domicilié(e) CHATEAU DE L AUMERADE - 83390 - PIERREFEU-DU-VAR - France.

La marque DAME DE PIEGROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DAME DE PIEGROS arrivera à expiration en date du 24 novembre 2029.

DES DOMAINES FABRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FORET , CUVEE MARIE-CHRISTINE , Aumerade Style , DOMAINE DU JAS DE CAPE , Terre de rosé , CHATEAU LA FORET , DOMAINE DU MONT FENOUILLET , Les 3 Terroirs , CHATEAU DE L'AUMERADE L'ORIGINE , SEIGNEUR DE PIEGROS


SCEA DES DOMAINES FABRE, SCEA - CHATEAU DE L AUMERADE - 83390 - PIERREFEU-DU-VAR - France - SIREN 319937991


SCEA DES DOMAINES FABRE, M. GRIMALDI VINCENT - CHATEAU DE L AUMERADE - 83390 - PIERREFEU-DU-VAR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1999 n°2155133 - Publication au BOPI 1999-10-15

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2009 n°2422080 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2019 n°2727412 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-10-04

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